Depuis plusieurs années, la transmission des feuilles de soins à la sécurité sociale a été automatisée. La carte Vitale et son lecteur sont à l’origine de cette révolution. Et de ce fait, l’utilisation d’un lecteur de carte Vitale dans les établissements de santé est devenue une obligation.

Découvrez dans cet article iDocteur ce qu’est un lecteur de carte Vitale.

Qu’est-ce qu’une carte Vitale ?

La carte Vitale est un dispositif électronique, contenant des renseignements sur l’identité et les caractéristiques de son utilisateur. Cette carte est utilisée pour la prise en charge des soins médicaux de l’assuré.

Elle est obtenue soit à l’âge de 16 ans, soit à l’âge de 12 ans sur demande. La carte Vitale justifie les droits de l’assuré à l’Assurance maladie et atteste de l’affiliation de celui-ci.

Elle permet d’établir et de transmettre aisément les feuilles de soins électroniques, par le professionnel de santé à l’administration de l’assurance maladie. 

Ce matériel médical a pour but de faciliter le remboursement des frais de santé de l’assuré et de lui permettre ainsi, dans certains cas, de bénéficier du tiers-payant.

Les informations transmises par la carte Vitale

Les informations contenues dans la carte Vitale n’appartiennent pas au domaine médical. Ces informations sont des données administratives, indispensables à la prise en charge médicale des assurés. Il s’agit :

• De l’identité de l’assuré ;
• Du numéro d’immatriculation de la sécurité sociale ;
• De l’identité des ayants droit de l’assuré (moins de 16 ans) ;
• Des informations sur la caisse d’Assurance maladie ;
• Du régime de l’assurance maladie auquel est affilié l’assuré ; 
• Des droits de l’assuré à la complémentaire santé solidaire ; 
• Des éventuels droits à la dispense du ticket modérateur dans le cas d’affection de longue durée (ALD), d’un accident du travail, d’un congé maternité, etc.

Qu’est-ce qu’un lecteur de carte vitale ?

Semblables aux lecteurs de cartes bancaires, les lecteurs de cartes vitale ont la capacité de lire simultanément, deux cartes dont la Carte de Professionnel de Santé (CPS) et la carte Vitale.

Il s’agit en effet de dispositifs médicaux, nécessaires pour réaliser et télétransmettre des feuilles de soins électroniques (FSE). Ces dispositifs constituent des solutions intégrées avérées, parfaitement autonomes (capables d’effectuer la télétransmission des FSE sans ordinateur associé).

Cependant, la majeure partie des lecteurs doivent être connectés à un ordinateur. Dans ce cas, c’est un ordinateur auquel il est connecté qui réalise la télétransmission via une adresse email sécurisée.

Par ailleurs, certains lecteurs sont multicartes et gèrent également d’autres applications, exemple de la carte Sesam Vitale (paiements par carte bancaire). Toutefois, même si c’est un lecteur agréé par le GIE SESAM-Vitale, le praticien doit au préalable contacter son établissement bancaire pour savoir :

• D’une part, si ce dernier valide ce moyen de paiement ;
• D’autre part, quel en sera le coût. 

Si l’établissement bancaire accepte, il fournit au praticien une carte magnétique de domiciliation.

A quelle occasion utilise-t-on un lecteur de carte vitale ?

Le lecteur de cartes vitales fait partie intégrante des dispositifs médicaux de base. Il permet de réaliser la télétransmission des feuilles de soins électroniques. Il est utilisé dans les cadres suivants :

• Une consultation médicale ;
• Un accouchement ;
• Une prise en charge médicale ;
• Une hospitalisation ;
• Une intervention chirurgicale.

Plus concrètement, le lecteur de carte vitale s’utilise pour presque tous les soins médicaux du patient. Le but principal étant d’obtenir un remboursement des frais des soins dans un bref délai.

Pourquoi utiliser un lecteur de carte vitale ?

L’achat d’un lecteur de carte vitale est une obligation professionnelle pour chaque établissement de santé.  Cette contrainte est imposée pour la simple et bonne raison que ce dispositif  offre plusieurs facilités. Le lecteur de carte vitale permet de : 

• Faciliter les procédures de remboursement : les procédures de remboursement sont simplifiées grâce au lecteur de cartes à travers la rapidité de la télétransmission des données de l’assureur.

• Numériser les données et les informations du patient : avant l’arrivée des lecteurs de carte vitale, le professionnel de santé remettait directement au patient sa feuille de soins afin qu’il la transmette lui-même à sa compagnie d’assurance maladie. Désormais, le lecteur de carte a pris le relai en acheminant les données de façon électronique. Les informations médicales sont informatisées et envoyées à l’assurance maladie.

• Raccourcir les délais de la prise en charge de la patientèle par le personnel soignant : la carte vitale contient les informations relatives à la sécurité sociale du patient. C’est une preuve physique que le patient est couvert par une assurance. Lorsqu’il se présente dans un établissement de santé pour recevoir des soins, la prise en charge est rapide s’il dispose d’une carte vitale.

• Éviter la paperasse et les procédures administratives : lecteur de carte Vitale est un dispositif électronique qui vous épargne de la paperasse administrative. Elle permet un gain de temps, car il  n’y a pas de document physique à fournir.

Quels sont les différents types de lecteur de carte vitale ?

Selon leur mode de transport, deux types de lecteurs sont à distinguer :

• Les lecteurs fixes : ils sont utilisées pour la lecture des cartes vitales et des cartes professionnelles de santé (CPS), en postes fixes ;
• Les lecteurs portables : ils sont dédiés à la lecture des cartes vitales et CPS, en visite à domicile ou en cabinet. 

Selon le type d’activité et selon l’usage auquel il est destiné, vous pouvez choisir entre trois types de lecteurs :

• Les lecteurs sesam vitales fixes (pour un usage au cabinet) : ils permettent de lire les cartes vitales et CPS, de réaliser des feuilles de soins électroniques au moyen d’un équipement informatique classique.
• Les lecteurs sesam multicartes : ils permettent de lire les cartes vitales et CPS, ainsi que les cartes à puces autre que les cartes vitales et CPS telles que les CB et les monéo. 
• Les lecteur mobiles connectés de cartes de santé pouvant être utilisé partout (au cabinet, en visite) grâce à leur connectivité 3G et Wi-Fi (NEO) pour lire les cartes et réaliser des feuilles de soins électroniques vie un équipement informatique lui aussi connecté au réseau.

Retenons que le lecteur de carte vitale est un impératif pour chaque professionnel de santé.

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